Mentions légales :
Mentions légales
Editeur du site :
Lycées Raymond Savignac
1 rue Agnès Savignac
12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Téléphone : 05 65 45 22 10
Fax : 05 65 45 28 40
Courriel : 0120031u@ac-toulouse.fr
Directeur de publication, la Proviseure : Madame BLANC Valérie
Hébergeur
NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse
Intégrateur / Editeur du logiciel
Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES
Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous
concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Déclaration à la CNIL
n° de déclaration : xxx
date de déclaration : janvier 2010
Selon l'arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein
du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux
espaces numériques de travail (ENT)
http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/
[if gte mso 9]> [endif][if gte mso 10][endif]